L'odyssée des grandes marques de vélos électriques
Les flottes de VAE révolutionnent les déplacements professionnels
Les entreprises cherchent de plus en plus à réduire leur empreinte carbone et à améliorer la qualité de vie de leurs employés. Les vélos à assistance électrique (VAE) sont une solution idéale pour répondre à ces préoccupations. Les VAE permettent de se déplacer rapidement et facilement en ville, tout en évitant les embouteillages et les problèmes de stationnement.
Pourquoi opter pour une flotte de VAE ?
Nous sommes en avril 2024, dans un contexte où la mobilité durable et les enjeux environnementaux sont au cœur des préoccupations, les entreprises et les administrations cherchent des solutions pour encourager leurs salariés à adopter des modes de transport plus écologiques. Parmi ces solutions, le vélo de fonction et le forfait mobilité durable se présentent comme des alternatives intéressantes pour répondre à ces enjeux.
Le vélo de fonction, une solution gagnant-gagnant pour les entreprises et les salariés
Le vélo de fonction permet aux salariés de bénéficier d'un vélo adapté à leur usage professionnel et personnel, tout en offrant des avantages fiscaux aux entreprises. Celles-ci peuvent bénéficier d'une réduction d'impôt allant jusqu'à 25 % des frais engagés pour l'achat ou la location de vélos à assistance électrique (VAE).
En mettant en place un système de location de vélos, l'entreprise peut prendre en charge jusqu'à 70 % du loyer du vélo, le salarié participant aux 30 % restants. Grâce à ce dispositif, l'entreprise bénéficie d'une réduction d'impôt et le salarié profite d'un moyen de transport écologique et économique.
Le forfait mobilité durable encourage les alternatives à la voiture individuelle
Le forfait mobilité durable est un programme de remboursement des frais de déplacement des salariés qui utilisent des modes de transport alternatifs à la voiture individuelle, tels que le vélo, le covoiturage ou les transports en commun. Ce dispositif permet aux entreprises de soutenir financièrement leurs salariés dans leur choix de mobilité durable.
Une entreprise peut mettre en place un forfait annuel de 700 € pour rembourser les frais de déplacement de ses salariés. Ce montant est exonéré de charges sociales et fiscales, ce qui représente un avantage à la fois pour l'entreprise et pour les salariés.
Avantages environnementaux et lutte contre le changement climatique
Réduction des émissions de gaz à effet de serre
Les vélos à assistance électrique (VAE) sont des moyens de transport propres qui n'émettent pas de gaz à effet de serre lors de leur utilisation. En remplaçant les trajets en voiture par des déplacements à vélo électriques, les émissions de CO2 sont significativement réduites.
Diminution de la consommation d'énergie et des énergies renouvelables
Les VAE consomment moins d'énergie que les véhicules motorisés traditionnels. L'électricité utilisée pour recharger les batteries des VAE peut provenir de sources d'énergie renouvelable, comme l'éolien, le solaire ou l'hydroélectrique. En encourageant l'utilisation de VAE, on favorise indirectement le développement et l'utilisation des énergies renouvelables, qui sont essentielles pour lutter contre le changement climatique.
Réduction de la congestion routière
Les VAE prennent moins de place sur la route et dans les parkings que les voitures. En encourageant leur utilisation, on contribue à réduire la congestion routière et les embouteillages.
Promotion des modes de transport durables
L'adoption de VAE par les entreprises et les administrations envoie un signal fort en faveur des modes de transport durables. Par effet boule de neige, cela incite d'autres organisations et individus à suivre cet exemple, amplifiant ainsi les efforts de réduction de l'empreinte carbone.
Encouragement à l'écomobilité
Les VAE facilitent les déplacements intermodaux, c'est-à-dire l'utilisation combinée de plusieurs modes de transport comme par exemple, vélo + train ou vélo + tram. En favorisant l'écomobilité, les VAE contribuent à réduire la dépendance aux véhicules motorisés individuels et, par conséquent, l'empreinte carbone.
Avantages pour la santé des employés
Activité physique régulière
L'utilisation d'un VAE pour les déplacements quotidiens, comme les trajets domicile-travail, incite les employés à pratiquer une activité physique régulière. Même si l'assistance électrique facilite le pédalage, les utilisateurs de VAE doivent tout de même fournir un effort physique, ce qui contribue à améliorer leur condition physique générale. De plus, cette activité diminue les risques de maladies cardiovasculaires.
Réduction du stress
Diverses études avancent que la pratique du vélo, y compris avec un VAE, est une activité agissant sur la réduction du stress. L'exercice physique libère des endorphines, les hormones du bien-être, qui aident à diminuer le stress et l'anxiété. De plus, le fait de se déplacer à vélo permet de profiter du paysage et de prendre l'air, ce qui contribue également à la détente et au bien-être mental.
Amélioration de la santé mentale
L'activité physique régulière est bénéfique pour la santé mentale, car elle favorise la production de neurotransmetteurs comme la sérotonine et la dopamine, qui jouent un rôle essentiel dans la régulation de l'humeur et la prévention de la dépression. En encourageant l'utilisation de VAE, les entreprises et les administrations contribuent à améliorer la santé mentale de leurs employés.
Renforcement de l'estime de soi
La pratique régulière d'une activité physique, comme le vélo, permet de développer l'estime de soi et la confiance en soi. Les employés qui utilisent un VAE pour leurs déplacements peuvent ressentir un sentiment d'accomplissement et de fierté, ce qui renforce leur estime de soi et leur bien-être mental.
Meilleure qualité de sommeil
L'activité physique régulière est associée à une amélioration de la qualité du sommeil. Les employés qui utilisent un VAE pour leurs déplacements quotidiens peuvent bénéficier d'un sommeil plus réparateur, ce qui contribue à une meilleure santé mentale et à une réduction du stress.
Location vs Achat : Quelle option choisir ?
Avantages et inconvénients de la location
La location d'une flotte de VAE présente des avantages tels que la flexibilité, les coûts initiaux réduits, l'entretien et les réparations inclus, et le renouvellement régulier du matériel. Cependant, elle comporte aussi des inconvénients comme les coûts récurrents, la durée d'engagement, la personnalisation limitée et la dépendance vis-à-vis du loueur.
Il est important de peser le pour et le contre en fonction des besoins et des contraintes spécifiques à chaque structure.
Flexibilité
La location permet d'ajuster facilement le nombre de vélos en fonction des besoins de la structure, sans avoir à s'engager sur le long terme. Cela offre une grande souplesse pour faire face aux variations de la demande ou aux changements dans les effectifs.
Durée d'engagement
Les contrats de location ont généralement une durée minimale d'engagement (par exemple, 12 ou 24 mois), ce qui peut limiter la flexibilité de la structure en cas de besoin de résiliation anticipée.
Coûts initiaux réduits
La location évite d'avoir à investir dans l'achat d'une flotte de VAE, ce qui représente des coûts initiaux importants. La location permet ainsi de préserver la trésorerie de l'entreprise ou de l'administration.
Dépendance vis-à-vis du loueur
En cas de problème avec le loueur (faillite, litige, etc.), la structure peut se retrouver sans flotte de VAE et devoir trouver rapidement une solution alternative, ce qui peut engendrer des coûts et des contraintes supplémentaires.
Entretien et réparations inclus
Dans la plupart des contrats de location, l'entretien et les réparations des VAE sont pris en charge par le loueur. Cela permet de simplifier la gestion de la flotte et de réduire les coûts liés à la maintenance.
Renouvellement régulier du matériel
La location offre la possibilité de renouveler régulièrement la flotte de VAE pour bénéficier des dernières innovations technologiques et des modèles les plus performants, sans avoir à se soucier de la revente des anciens vélos.
Inconvénients de la location d'une flotte de VAE
Coûts récurrents
La location implique des paiements réguliers (généralement mensuels) qui peuvent s'avérer plus coûteux sur le long terme que l'achat d'une flotte de VAE.
Personnalisation limitée
Les VAE loués sont souvent moins personnalisables que ceux achetés, en termes de couleurs, d'équipements ou d'accessoires, ce qui peut réduire l'attrait de la flotte pour les employés ou les utilisateurs et vos supports de communication.
Avantages et inconvénients de l’achat
L'achat d'une flotte de VAE présente des avantages tels que l'investissement sur le long terme, mais il comporte aussi des inconvénients comme les coûts initiaux élevés. Voici quelques éléments qui vous permettront de mesurer si l'achat est la solution la plus adaptée aux besoins et aux contraintes de votre structure.
Investissement sur le long terme
L'achat d'une flotte de VAE représente un investissement qui, sur le long terme, peut s'avérer plus rentable que la location, car les coûts sont répartis sur plusieurs années et il n'y a pas de paiements récurrents.
Coûts initiaux élevés
L'achat d'une flotte de VAE représente des coûts initiaux importants, qui peuvent impacter la trésorerie de la structure et nécessiter un financement spécifique (emprunt, subventions, etc.).
Entretien et réparations à la charge de votre structure
En étant propriétaire de la flotte de VAE, votre structure doit assurer l'entretien et les réparations des vélos, ce qui peut engendrer des coûts et des contraintes de gestion supplémentaires.
Renouvellement du matériel
Contrairement à la location, l'achat d'une flotte de VAE ne permet pas de bénéficier automatiquement des dernières innovations technologiques et des modèles les plus performants. La structure devra prévoir et financer elle-même le renouvellement de sa flotte lorsque cela sera nécessaire..
Indépendance
En étant propriétaire de la flotte de VAE, la structure n'est pas dépendante d'un loueur et peut gérer ses vélos comme elle l'entend, sans contrainte de durée d'engagement ou de résiliation anticipée.
Valorisation du patrimoine
Les VAE achetés constituent un actif pour la structure, qui peut être valorisé dans son bilan et amorti sur plusieurs années. De plus, en cas de revente des vélos, la structure peut récupérer une partie de son investissement initial.
Risque d'obsolescence
Les VAE achetés peuvent devenir obsolètes ou moins performants au fil du temps, en raison de l'évolution des technologies et des normes. Ce risque d'obsolescence peut impacter la valeur et l'attractivité de la flotte, ainsi que la satisfaction des employés ou des utilisateurs.
Personnalisation
En achetant une flotte de VAE, la structure a la possibilité de choisir et de personnaliser les vélos en fonction de ses besoins et de ses préférences (couleurs, équipements, accessoires, etc.), ce qui peut renforcer l'image de marque et l'attractivité de la flotte auprès des employés ou des utilisateurs.
Avantages financiers et fiscaux pour l’achat ou la location de VAE
Économies réalisées sur les coûts de transport traditionnels
L'utilisation d'une flotte de VAE permet de réaliser des économies sur les coûts de transport traditionnels, grâce à des dépenses réduites en carburant, entretien, assurance, stationnement et fiscalité. Ces économies peuvent varier en fonction du contexte et des besoins spécifiques à chaque structure, mais elles représentent un argument important en faveur de l'adoption des VAE pour les déplacements professionnels.
Carburant
L'achat d'une flotte de VAE représente un investissement qui, sur le long terme, peut s'avérer plus rentable que la location, car les coûts sont répartis sur plusieurs années et il n'y a pas de paiements récurrents.
Entretien
Les VAE nécessitent moins d'entretien que les véhicules thermiques, car ils ont moins de pièces mécaniques et ne nécessitent pas de vidanges, de changements de filtres à huile ou de bougies d'allumage, par exemple. Les coûts d'entretien et de réparation sont donc généralement plus faibles pour une flotte de VAE.
Assurance
L'assurance d'une flotte de VAE est généralement moins coûteuse que celle d'une flotte de véhicules thermiques, en raison de la valeur inférieure des vélos et du risque moindre d'accidents et de dommages.
Stationnement
Les VAE occupent moins d'espace que les véhicules thermiques pour le stationnement, ce qui permet de réduire les coûts liés au stationnement, notamment dans les zones urbaines où les places de parking sont souvent payantes et rares.
Fiscalité
Les entreprises et les administrations bénéficient d'avantages fiscaux pour l'utilisation de VAE, tels que des réductions d'impôts ou des exonérations de charges sociales. Ces incitations fiscales contribuent à réduire le coût global de la flotte de VAE.
Quels sont les avantages fiscaux pour les entreprises/administrations pour l’achat ou la location de VAE ?
Il est important de noter que les avantages fiscaux pour les entreprises et les administrations évoluent régulièrement en fonction des dispositions législatives et réglementaires. Voici un aperçu des avantages fiscaux potentiels en vigueur en avril 2024, sous réserve de modifications ou de mises à jour des dispositifs existants.
Réduction d'impôt sur les sociétés
Les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés peuvent bénéficier d'une réduction d'impôt pour l'achat ou la location de vélos à assistance électrique (VAE) destinés à être mis gratuitement à disposition des salariés pour leurs déplacements domicile/travail. Cette réduction d'impôt est égale à 25% des frais engagés, dans la limite de 2 000 € par vélo.
Exonération de charges sociales
Les entreprises et les administrations peuvent prendre en charge tout ou partie des frais de déplacement des salariés utilisant un VAE pour leurs trajets domicile/travail, dans le cadre du forfait mobilités durables (FMD). Les sommes versées dans ce cadre sont exonérées de cotisations sociales dans la limite de 700 € par an et par salarié.
TVA récupérable
Les entreprises assujetties à la TVA peuvent récupérer la TVA sur les achats de VAE et les services liés (entretien, réparation, etc.) destinés à leur activité professionnelle, sous réserve de respecter les conditions et les règles en vigueur.
Amortissement des VAE
Les entreprises qui achètent des VAE pour leur activité professionnelle peuvent les amortir sur plusieurs années, ce qui permet de répartir le coût d'acquisition sur la durée d'utilisation des vélos et de déduire fiscalement les annuités d'amortissement.
Quelles sont les subventions et aides financières disponibles pour l’achat ou la location de VAE ?
En avril 2024, les entreprises et les administrations peuvent bénéficier de certaines aides financières spécifiques pour l'achat ou la location de vélos à assistance électrique (VAE), en complément des dispositifs ouverts aux particuliers.
Aides de l'ADEME
L'Agence de la transition écologique (ADEME) propose des aides financières pour accompagner les entreprises et les collectivités dans leurs projets de mobilité durable, dont l'acquisition de VAE. Ces aides peuvent prendre la forme de subventions ou de prêts à taux bonifiés, en fonction des projets et des critères d'éligibilité.
Programme Alvéole
Il s'agit d'un dispositif de soutien à la création de places de stationnement sécurisées pour les vélos dans les entreprises et les administrations. Le programme Alvéole, cofinancé par l'État et les collectivités territoriales, peut prendre en charge une partie des coûts d'aménagement des stationnements vélos, en complément de l'achat ou de la location de VAE.
Aides des collectivités territoriales
Certaines collectivités territoriales proposent des aides financières spécifiques aux entreprises et aux administrations pour l'achat ou la location de VAE, dans le cadre de leur politique de mobilité durable. Ces aides varient en fonction des politiques locales et des critères d'éligibilité définis par chaque collectivité. Il est recommandé de se renseigner auprès des collectivités concernées pour connaître les dispositifs en vigueur en avril 2024.
Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE)
Bien que le CITE soit principalement destiné aux particuliers, certaines entreprises peuvent en bénéficier sous certaines conditions, notamment pour les dépenses liées à l'amélioration de la performance énergétique de leurs bâtiments. Il est recommandé de se renseigner auprès des services fiscaux pour connaître les dispositifs éventuellement applicables en avril 2024.
Mécénat et partenariats
Les entreprises et les administrations peuvent également rechercher des soutiens financiers auprès d'acteurs privés (entreprises, fondations, associations) dans le cadre de projets de mobilité durable, par exemple en mettant en place des partenariats ou des actions de mécénat.
Ces aides financières sont susceptibles d'évoluer en fonction des décisions des pouvoirs publics et des collectivités territoriales. Nous vous recommandons de consulter les sources officielles et les professionnels compétents pour obtenir des informations actualisées et adaptées à la situation de chaque entreprise ou administration.
Nous vous offrons une expertise complète pour vous guider dans le choix des meilleures options selon les besoins de votre entreprise. Ecrivez nous à contact@velozen.com
Comment mettre en place une flotte de VAE ?
Évaluation des besoins de l’entreprise/administration
Pour évaluer les besoins de votre entreprise ou administration en matière de flotte de vélos à assistance électrique (VAE), vous pourriez suivre le plan en 7 étapes que nous vous proposons.
1 - Analyser les déplacements actuels des employés
Identifiez les trajets réguliers effectués par vos salariés : domicile/travail ou de déplacements professionnels. Cela vous permettra de déterminer si les VAE peuvent être une alternative viable et pratique à leurs modes de transport actuels.
2 - Évaluer la distance et le relief des trajets
Prenez en compte la distance et le relief des trajets pour vous assurer que les VAE sont adaptés aux besoins de vos employés. Les VAE sont particulièrement utiles pour les trajets de courte à moyenne distance et pour les parcours présentant des dénivelés importants. Suivant la topologie, vos besoins peuvent être portés sur des vélos de ville ou des VTC électriques, mais également sur des vélos femmes, vélos hommes ou vélos mixtes.
3 - Consulter les employés
Sondez vos futurs usagés sur leur intérêt pour l'utilisation de VAE et recueillez leurs avis sur les éventuels freins ou contraintes liés à ce mode de transport. Cela vous aidera à adapter votre offre en fonction de leurs attentes et à anticiper les éventuelles résistances au changement.
4 - Déterminer le nombre de VAE nécessaires
En fonction des informations collectées, estimez le nombre de VAE nécessaires pour répondre aux besoins de vos employés. N'oubliez pas de prendre en compte les éventuels besoins ponctuels ou saisonniers.
5 - Évaluer les coûts et les avantages
Calculez les coûts liés à l'acquisition, l'entretien et la gestion d'une flotte de VAE et comparez-les aux économies potentielles réalisées sur les coûts de transport traditionnels, ainsi qu'aux avantages fiscaux et sociaux dont vous pourriez bénéficier.
6 - Prendre en compte les aspects logistiques
Vérifiez que votre entreprise ou administration dispose des infrastructures nécessaires pour accueillir une flotte de VAE, telles que des espaces de stationnement sécurisés et des bornes de recharge pour les batteries.
7 - Établir un plan de déploiement
Une fois que vous avez évalué les besoins et les contraintes, élaborez un plan de déploiement pour la mise en place de la flotte de VAE au sein de votre entreprise ou administration. Ce plan devrait inclure des étapes clés, telles que la communication auprès des employés, la formation à l'utilisation des VAE et le suivi des performances de la flotte.
Vous désirez un accompagnement personnalisé pour vous accompagner dans vos démarche ?
Le choix des fournisseurs et des modèles de VAE
Le choix des fournisseurs et des modèles de VAE est déterminant pour assurer la réussite de la mise en place d'une flotte de VAE au sein de votre entreprise ou administration. Cela garantit la qualité, l'adaptabilité aux besoins des utilisateurs, le coût, les services et garanties, l'engagement en faveur du développement durable et la compatibilité avec les infrastructures.
Qualité et fiabilité
Opter pour des fournisseurs reconnus et des modèles de VAE réputés pour leur qualité et leur fiabilité permet de minimiser les risques de pannes et de problèmes techniques, assurant ainsi une utilisation optimale et une satisfaction maximale des employés.
Adaptation aux besoins des utilisateurs
Les différents modèles de VAE présentent des caractéristiques variées en termes de puissance, d'autonomie, de confort, de poids, etc. Il est essentiel de choisir des modèles adaptés aux besoins et aux attentes des employés, en fonction des trajets à parcourir, du relief, de la charge à transporter, etc.
Coût et rapport qualité-prix
Le choix des fournisseurs et des modèles de VAE doit prendre en compte le budget alloué à la flotte, ainsi que les coûts d'entretien et de maintenance. Il est important de comparer les offres et de sélectionner des VAE offrant un bon rapport qualité-prix, tout en respectant les contraintes budgétaires.
Services et garanties
Les fournisseurs de VAE proposent généralement des services complémentaires, tels que la maintenance, le dépannage et le remplacement des batteries. Il est important de prendre en compte ces services et les garanties offertes lors du choix des fournisseurs, afin de bénéficier d'un accompagnement adapté et d'une prise en charge optimale en cas de problème.
Développement durable et responsabilité sociale
Le choix des fournisseurs et des modèles de VAE peut également être guidé par des critères liés au développement durable et à la responsabilité sociale des entreprises (RSE). Privilégiez des fournisseurs engagés dans une démarche éco responsable et proposant des VAE fabriqués dans le respect de l'environnement et des normes sociales contribue à renforcer l'image positive de votre entreprise ou administration. Pensez que vous pourrez communiquer sur ce point, et notamment sur une fabrication française ou européenne de vos VAE.
Compatibilité avec les infrastructures
Enfin, il est important de choisir des VAE compatibles avec les infrastructures de recharge et de stationnement dont dispose votre entreprise ou administration, afin de faciliter leur utilisation et leur gestion au quotidien.
Infrastructures de recharge et de stationnement sécurisé
Les infrastructures de recharge et de stationnement sécurisé sont essentielles pour garantir le bon fonctionnement et la pérennité d'une flotte de vélos à assistance électrique (VAE) au sein d'une entreprise ou d'une administration.
Stationnement sécurisé
Il est important de prévoir des espaces de stationnement dédiés et sécurisés pour les VAE, afin de prévenir les vols et les dégradations. Ces espaces peuvent être des abris fermés, des consignes individuelles ou des racks à vélos fixés au sol, selon les besoins et les contraintes de votre entreprise ou administration.
Bornes de recharge VAE
Les VAE nécessitent des bornes de recharge adaptées pour assurer l'autonomie des batteries. Il est important de prévoir un nombre suffisant de bornes de recharge, en fonction du nombre de VAE et de la fréquence d'utilisation, et de les installer à proximité des espaces de stationnement sécurisés.
Gestion de la recharge
La gestion de la recharge des VAE peut être optimisée grâce à des systèmes de contrôle d'accès et de suivi de la consommation électrique, permettant de maîtriser les coûts et d'assurer une répartition équitable de l'utilisation des bornes de recharge.
Il est possible de pousser plus avant votre engagement pour une mobilité durable et écologique en installant des panneaux photovoltaïques ou d'éoliennes pour recharger les VAE, sources d'énergie renouvelable.
Les panneaux photovoltaïques sont plus adaptés aux abris pour VAE : ils peuvent être installés sur le toit ou sur des structures dédiées, et fournir une énergie propre et gratuite pour la recharge des batteries.
Les éoliennes sont moins courantes en milieu urbain et nécessitent des conditions de vent favorables pour être efficaces.
Évaluez la pertinence et la faisabilité de l'installation de panneaux photovoltaïques ou d'éoliennes, en fonction des contraintes techniques, réglementaires et économiques de votre entreprise ou administration.
Conclusion
L’adoption d'une flotte de vélos à assistance électrique (VAE) au sein des entreprises et des administrations présente de nombreux avantages, tant sur le plan environnemental qu'économique et social. Les VAE contribuent à réduire l'empreinte carbone, à lutter contre le changement climatique, à promouvoir l'activité physique et à améliorer la santé mentale des employés. De plus, les avantages fiscaux et les aides financières disponibles facilitent l'investissement dans une flotte de VAE.
Pour garantir le succès de la mise en place d'une flotte de VAE, il est essentiel d'évaluer les besoins de l'entreprise ou de l'administration, de choisir des fournisseurs et des modèles adaptés, et de prévoir des infrastructures de recharge et de stationnement sécurisé. L'utilisation de sources d'énergie renouvelable, telles que les panneaux photovoltaïques, peut également être envisagée pour optimiser l'impact environnemental de ces infrastructures.
Nous encourageons vivement les entreprises et les administrations à considérer l'adoption d'une flotte de VAE, afin de contribuer à la transition écologique et de bénéficier des nombreux avantages associés à ce mode de transport durable et innovant. Agissons ensemble pour un avenir plus vert et plus responsable !
Contacter Vélozen
Sources :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Article sur le forfait mobilités durables :
https://www.ecologie.gouv.fr/faq-forfait-mobilites-durables-fmd
Article sur les aides à l'achat d'un vélo électrique :
https://www.ecologie.gouv.fr/aides-lachat-dun-velo-electrique
ADEME (Agence de la transition écologique)
Article sur les avantages fiscaux pour les entreprises et les administrations : https://www.ademe.fr/entreprises-monde-agricole/reduire-impacts/mobilite/mobilite-durable/velo-assistance-electrique
Service-public.fr
Article sur la réduction d'impôt pour la mise à disposition de vélos par l'employeur : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F33452
Employeur Pro-Vélo
Article sur le label Employeur Pro-Vélo et le programme Objectif Employeur Pro-Vélo https://employeurprovelo.fr/
Legifrance
Décret n° 2020-541 du 9 mai 2020 relatif au forfait mobilités durables : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/5/9/TRAT2007191D/jo/texte
Urssaf
Article sur le forfait mobilités durables : https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-plafonds-de-securite-sociale/le-forfait-mobilites-durables.html